1. Éditeur du site
Le site Pépinières Jabouin (https://pepinieresjabouin-varietesanciennes.com/) est édité par :
- Raison sociale : Pépinières Jabouin
- Forme juridique : EARL du Clos de la Payanne
- Capital social : 28 560€
- Siège social : 307 RUE DE LA PAYANNE, 84330 CAROMB, France
- SIRET : 42962393700019
- N° TVA : FR37429623937
- Téléphone : 0612930854
- Email : ajabouin@wanadoo.fr
- Directeur de la publication : Alain Jabouin
- Conception du site : Adgence Communication
2. Hébergeur
- Hébergeur : OVH SAS
- Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
- Téléphone : +33 9 72 10 10 07
- Site web : https://www.ovhcloud.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, vidéos, logos, icônes, documents) est la propriété exclusive de Pépinières Jabouin ou de ses partenaires, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation, même partielle, est strictement interdite sans autorisation préalable écrite.
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Le responsable du traitement est Pépinières Jabouin, 307 RUE DE LA PAYANNE, 84330 CAROMB.
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7. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents.
Conditions de vente
Les modalités de commande, de préparation et de livraison sont décrites sur la page Comment faire votre commande. Les plants sont vendus en racines nues ou en container, d’octobre à avril, selon disponibilité.
Les noms de variétés anciennes relèvent du domaine public et sont librement citables.
Médiation de la consommation
Conformément à l’article L.612-1 du code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige l’opposant à un professionnel.
Médiateur désigné : [nom, adresse postale et site du médiateur]